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Quelles sont les maladies non objectivables dans le cadre d'une assurance de prêt ?

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Jules Stalin
Mis à jour le 15 oct. 2021
Quelles sont les maladies non objectivables dans le cadre d'une assurance de prêt ?
Une assurance pret immobilier est une garantie indispensable pour pouvoir souscrire à un prêt immobilier. Elle permet, en cas d’accident ou de maladie, de protéger la banque et surtout l’assuré. Elle prend en charge le capital restant dû ou les mensualités dans la limite des garanties. Mais l’assurance de prêt ne couvre pas forcément tous les sinistres !
Il convient alors de bien se renseigner sur les modalités de votre assurance de prêt ainsi que sur la couverture de son assurance de prêt, notamment à propos des maladies exclues. Le plus souvent dépression, maux de dos, fatigue chronique sont exclus des contrats classiques. On vous dit tout ce que vous devez savoir sur ce que l’on appelle “les maladies non objectivables” dans le cadre d’une assurance de prêt immobilier.
maladies non objectivables gif

Garanties et couverture de l’assurance de prêt

Lors de la souscription d’une assurance, le niveau de couverture est particulièrement important. Les banques proposent systématiquement la garantie décès et la garantie PTIA (Perte Totale et Irréversible d’Autonomie).

Comme son nom l’indique, la garantie décès permet d’assurer le remboursement du prêt en cas de décès de l’emprunteur. Les mensualités restantes au moment où survient le décès sont donc intégralement remboursées par l’assureur.

La garantie PTIA, permet de couvrir l’emprunteur en cas d’accident ou de maladie engendrant une perte totale et irréversible d’autonomie. La perte d’autonomie est considérée comme totale dès que la personne sinistrée n’est plus en mesure d’effectuer les tâches de la vie courante (se laver, se vêtir, se nourrir, se déplacer). Elle est considérée comme irréversible lorsqu’il est admis qu’il n’y a aucune guérison ou rémission possible.

Et il existe encore d’autres garanties facultatives, notamment les maladies dites non objectivables.

Quelles sont les maladies non objectivables ?

De même que tous les sinistres ne sont pas couverts par une assurance habitation, tous les accidents et toutes les maladies ne sont pas couverts par une assurance de prêt. Premièrement, les accidents causés par la conduite de l’assuré (consommation de stupéfiants, pratique d’un sport extrême, suicide) ne sont pas toujours couverts par les garanties décès et PTIA. Ensuite, les maladies non objectivables, même si elles causent une forme d’invalidité, ne sont pas forcément couvertes par les autres garanties (IPT, ITT, IPP). D’où l’importance de bien lire les contrats et les exclusions de garanties.

Les maladies dites “non objectivables”, appelées MNO sont les affections considérées comme impossibles à détecter ou quantifier objectivement, lors d’un examen médical. Cela comprend notamment les affections psychiques (dépression, burn out…), mais aussi un certain nombre d’affections physiques comme la fatigue chronique, les pathologies du dos (hernies, lombalgies, sciatique…) et les affections psychosomatiques. C’est justement parce que ces affections sont difficilement mesurables qu’il est difficile de les assurer.

Heureusement, des garanties permettent d’étendre la couverture de son assurance de prêt à ces maladies. Mais comment procéder lorsqu’on souffre déjà d’une maladie non objectivable au moment de la souscription de son prêt immobilier ?

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Peut-on s’assurer avec une maladie non objectivable ?

Que vous en ayez souffert auparavant ou que vous en soyez atteint au moment de souscrire à votre prêt, vous devez dans tous les cas signaler la maladie non objectivable dont vous êtes atteint au moment de remplir le questionnaire de santé de votre assurance emprunteur.

Différentes solutions vous seront alors proposées en fonction des assureurs. La plupart des assureurs vous proposeront soit une exclusion de garanties, soit de couvrir contre le paiement d’une surprime.

Attention cependant à bien regarder les conditions de ce rachat d’exclusion ! Souvent, un arrêt de travail ne suffira pas à garantir la couverture d’une MNO par votre assurance. Pour que votre maladie non objectivable soit couverte, elle devra alors être justifiée par :

  • une hospitalisation continue de 3 jours minimum ;

  • une intervention chirurgicale ;

  • un examen médical permettant de constater la pathologie (radiologie, scanner…) ;

  • un constat de la pathologie par le médecin-conseil de l’assureur.

Quel est le coût pour assurer une MNO ?

Le rachat de l’exclusion de garantie des MNO implique généralement de payer une surprime. Il est difficile d’annoncer un coût moyen pour cette surprime, puisque celle-ci varie d’une pathologie à l’autre et d’un assureur à l’autre.

Certains assureurs proposent également une garantie complémentaire pour les MNO. Cette garantie complémentaire nécessite forcément le paiement de cotisations plus élevées, ce qui revient finalement à payer une surprime.

Que vous optiez pour un rachat d’exclusion ou pour la souscription d’une garantie complémentaire, vous devez impérativement vous renseigner sur la couverture offerte par ces solutions, et plus particulièrement leurs conditions. Certaines garanties complémentaires permettent en effet d’être couvert même sans hospitalisation ! Elles risquent cependant de coûter plus cher qu’un simple rachat d’exclusion.

Dans tous les cas, il faut donc bien comparer les offres d’assurances afin de trouver la meilleure couverture pour votre profil. Vous pouvez également utiliser un comparateur d’assurance ou faire appel à un courtier pour vous aider à trouver la meilleure assurance de prêt pour votre projet !

A retenir
  • On parle de maladies non objectivables pour toutes les maladies ou troubles qui ne peuvent être quantifiés. Par exemple la dépression rentre dans les MNO, mais aussi les douleurs au dos etc.

  • Le prix pour assurer une MNO est variable, il est dur de donner une fourchette. Dans tout les cas, une surprime s'effectuera pour assurer une maladie non objectivable.

  • Le plus important pour s'assurer comme on le veut est de lire et relire les clauses avec précision. Il est possible de modeler son assurance selon ses besoins mais assurez vous de maitriser les clauses et conditions de ces dernières.

Questions/Réponses

Quelles sont les conditions pour assurer une MNO ?

Pour assurer une MNO, il faut impérativement la déclarer dans son questionnaire médical. On peut ensuite soit procéder à un rachat d’exclusion de garantie, soit souscrire à une garantie complémentaire.

Quels sont les différents types de MNO ?

Les maladies non objectivables sont les maladies difficilement observables lors d’un examen médical. Cela regroupe notamment les pathologies du dos et les maladies psychiques et psychosomatiques.

Est-il plus coûteux d’avoir une assurance avec MNO ?

La couverture des MNO par une assurance de prêt nécessite souvent un rachat d’exclusion de garantie (surprime) ou la souscription d’une garantie complémentaire. Cela implique donc une assurance de prêt plus coûteuse.

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