Les conditions du PTZ chez HSBC
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Vous voulez acheter un bien immobilier ? Connaissez-vous le prêt à taux zéro ? Il est vrai qu’il n’est pas toujours simple de naviguer parmi les différents types de crédits immobiliers.
Qu’est-ce que le PTZ ?
Le prêt à taux zéro est un prêt aidé par l'État. Son taux d’intérêt est de 0 %, d’où son nom. En complément d’un prêt immobilier classique, il permet à ses bénéficiaires d’emprunter une somme à moindre coût et d’avoir accès plus facilement à l’achat d’un logement.
Il faut savoir que le PTZ n’est pas accessible à tous, il est octroyé selon un certain nombre de critères. Par exemple, il est accordé aux personnes qui accèdent à la propriété pour la première fois ou qui n’ont pas été propriétaires durant les deux dernières années précédant leur demande : les primo-accédants. De plus, ils devront respecter un certain plafond de ressources. Les plafonds de revenus à ne pas dépasser dépendent de la composition du foyer et de la localisation du futur bien immobilier, en fonction du zonage décidé par l’État.
Quels sont les critères d’éligibilité du PTZ à HSBC ?
Pour être éligible à un PTZ (anciennement appelé prêt à 0 %), les ressources de votre ménage doivent se situer sous un plafond fixé par l’État. Pour calculer ce plafond, les éléments pris en compte sont les ressources de votre ménage, le nombre de personnes qui le composent et la zone géographique où est situé le logement que vous souhaitez acheter.
Qui est éligible au PTZ ?
Tous les foyers ne peuvent pas prétendre à l’acquisition d’un bien immobilier grâce au prêt à taux zéro. Si vous souhaitez contracter un PTZ auprès de HSBC, vous devez respecter les conditions d’éligibilité mises en place par l’État. Celles-ci sont les mêmes pour tous les établissements prêteurs qui proposent le PTZ.
- Être primo-accédant. Néanmoins, les personnes en situations de handicap, d'invalidité ou victimes de catastrophe naturelle ou technologique peuvent tout de même prétendre au PTZ même s’ils ne sont pas primo-accédants.
- Le montant du revenu fiscal du foyer.
- Le nombre de personnes dans le foyer fiscal et la zone géographique de votre futur bien immobilier impactent le montant du plafond des ressources.
Les ressources qui vont être prises en compte pour le calcul sont vos revenus fiscaux de référence de l’année N-2.
Où peut-on bénéficier du PTZ ?
Le plafond de ressources retenu pour fixer le montant du PTZ est différent selon ces zones. La zone A étant la zone considérée comme « tendue ». Elle correspond aux agglomérations à forte densité urbaine où le marché immobilier subit une forte demande par rapport à l'offre disponible.
Quels projets sont concernés par le PTZ ?
Tous les projets immobiliers ne sont pas concernés par le financement via le PTZ. En effet, seuls certains projets immobiliers peuvent être financés à l’aide d’un PTZ comme les biens neufs, en état futur d’achèvement (VEFA) ou les biens anciens avec des travaux de rénovation dont le montant est supérieur à 25% du coût total de la transaction peuvent prétendre au PTZ. Vous pouvez également financer le logement social dont vous êtes locataire.
À l'origine, le dispositif du prêt à taux zéro devait prendre fin le 31 décembre 2021. Il a été prolongé sans modifications des conditions d'attribution jusqu'à la fin de l'année 2022. Au mois d'octobre, le ministre chargé du Logement a annoncé le prolongement du dispositif jusqu'à fin 2023. Les prêts émis à partir du 1er janvier 2023 répondent aux toujours mêmes conditions de ressources pour y accéder.
Quel est le montant du PTZ à HSBC en 2022 ?
Le montant du PTZ dépend de plusieurs critères :
- le nombre de personnes qui vont vivre dans le logement. Si vous êtes seul, le montant de votre PTZ sera inférieur à celui qui sera accordé à une famille de 5 personnes, par exemple ;
- le prix d’achat du bien ;
- la zone géographique où se situe le bien ;
- le nombre de personnes qui vont vivre dans ce logement ;
- le montant du PTZ doit être inférieur au montant de votre autre prêt ou de vos autres prêts pour ce même achat. Ce crédit ou ces autres crédits doivent avoir une durée de deux ans minimum.
Ces critères déterminent le plafond de ressources et le montant maximum de votre PTZ.
Nombre de personnes dans le foyer | Zone A et A bis | Zone B1 | Zone B2 | Zone C |
---|---|---|---|---|
1 | 150 000 € | 135 000 € | 110 000 € | 100 000 € |
2 | 210 000 € | 189 000 € | 154 000 € | 140 000 € |
3 | 255 000 € | 230 000 | 187 000 € | 170 000 € |
4 | 300 000 € | 270 000 € | 220 000 € | 200 000 € |
5 et plus | 345 000 € | 311 000 € | 253 000 € | 230 000 € |
Le montant du PTZ est fixé par la loi et ne peut pas être négocié, contrairement au taux d’autres types de crédits immobiliers.
Comment se déroule le remboursement du PTZ à HSBC ?
Gardez à l’esprit qu’un PTZ n’est jamais accordé seul, mais toujours en complément d’un autre crédit. Malgré la possibilité d’avoir un différé de remboursement, il peut être plus facile de gérer vos finances en payant une mensualité fixe chaque mois, pendant toute la durée de votre emprunt. En revanche, le calcul de votre taux d’endettement va prendre en compte ces deux mensualités, qui ne peuvent représenter plus de 35 % de vos revenus.
HSBC propose-t-elle l’éco-PTZ ?
L'éco-PTZ offre l'avantage de ne pas payer d’intérêts ni d'avancer les frais des travaux. Le montant du prêt peut aller de 7 000 à 50 000 euros.
L’éco-PTZ a une durée maximale de remboursement de 15 ans, sans distinction par rapport aux travaux effectués. En revanche, si vous effectuez la demande, vous pouvez réduire la durée de remboursement jusqu'à 3 ans.
Quels sont les critères d’éligibilité de l’éco-PTZ à HSBC ?
Pour souscrire un éco-PTZ, vous devez faire effectuer des travaux par une entreprise ou un artisan qualifié Reconnu Garant de l’Environnement (RGE), sauf les travaux d’assainissement, qui ne sont pas soumis à cette obligation. Ces travaux doivent être réalisés dans une résidence principale et vous devez en être propriétaire occupant ou bailleur.
L’éco-PTZ est compatible avec d’autres aides à l’amélioration de la performance énergétique, comme le dispositif MaPrimeTRenov’.
Comment les banques gèrent-elles ces demandes de prêt aidé ? Chaque banque évalue les demandes valides de PTZ qu’elle reçoit. Chaque établissement décide ensuite d’accorder un PTZ ou non, selon des critères qui lui sont propres. Si vous êtes éligible à un PTZ et qu’HSBC ne vous donne pas son accord, une autre banque pourra vous octroyer un PTZ.
Quelle que soit votre banque actuelle, HSBC ou une autre, il est donc possible que cette banque ne vous octroie pas le PTZ, mais qu’une autre banque vous l’accorde. De la même manière, c’est peut-être une autre banque que votre banque actuelle que vous solliciterez pour obtenir votre éco-PTZ.
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