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Toutes les normes environnementales de l'immobilier neuf

Toutes les normes environnementales de l'immobilier neuf
A l'heure actuelle, les préoccupations environnementales sont au cœur des sujets de discussions et débats. Le secteur du bâtiment étant le plus gros consommateur d'énergie et d'émissions de gaz à effet de serre, des normes ont été mises en place pour lutter et diminuer ces effets néfastes pour notre environnement. La performance énergétique doit permettre d'envisager un avenir serein pour l'immobilier neuf avec des logements neufs à la pointe en matière d'évolution écologique.

Les normes environnementales en place dans l'immobilier neuf

Le label BBC (Bâtiment Basse Consommation)

Le label BBC est un label environnemental basé sur la réduction en consommation énergétique. Son seuil est fixé à 50 kWh/m2/an en moyenne. Cela implique que la consommation énergétique des bâtiments tels que le chauffage, la climatisation, l'eau chaude, etc... ne doit pas excéder ce seuil. Celui-ci dépend de la région, du climat et du type de construction. Ce label est en place depuis 2007 et s'applique à tous les logements neufs. Suite à l'arrivée de la RT 2012 (Réglementation Thermique 2012), ce label est devenu une base réglementaire pour toutes nouvelles constructions et est complété par les labels HPE et THPE.

Note: La lettre A présente sur les étiquettes énergétiques sur les annonces immobilières indique la présence de ce label. Très recherché, il permet de bénéficier du Prêt à Taux Zéro Renforcé ou de la loi Duflot pour un investissement locatif en immobilier neuf.

La norme environnementale RT 2012 (Réglementation Thermique 2012)

La réglementation thermique 2012 mise en place par l'État en 2012 a comme principal objectif la diminution des dépenses en énergie. À la suite de l'aboutissement du Grenelle de l'environnement, cette réglementation est valable pour toutes les nouvelles constructions neuves depuis 2013.

Elle vise principalement à :

  • une optimisation des bâtiments, en fixant un seuil annuel de 57,5 kWh/m2/an à ne pas dépasser concernant la consommation d'énergie.
  • une diminution de la perméabilité à l'air des bâtiments (seuil de 1 m3/h/m2 pour les logements collectifs et seuil de 0,6 m3/H/m2 pour les maisons individuelles)
  • un bon confort thermique

La RT 2012 impose une réduction des émissions de gaz à effet de serre, ainsi que des niveaux de consommation en énergie réduits. Elle sera bientôt remplacée par le RE 2020.

Le label HPE (Haute Performance Énergétique) et THPE (Très Haute Performance Énergétique)

Ces deux labels ont été proposés en 2012 par le Ministère de l’Egalité des Territoires et du Logement et le Ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie. Ils sont liés à la RT 2012. Ils ont tous deux pour objectif la réduction en consommation d'énergie. Le label HPE (Haute Performance Énergétique) aspire à une diminution supplémentaire de 10 % par rapport à la RT 2012 en matière de consommation énergétique. Tandis que le label THPE (Très Haute Performance Énergétique) prétend quant à lui à une réduction de 20 % supplémentaire par rapport à la RT 2012. Deux labels visant à atténuer davantage la consommation en énergie des logements neufs, ainsi que l'émission des gaz à effet de serre polluant l'environnement.

Les normes environnementales en cours d'exécution dans l'immobilier neuf

La norme environnementale RE 2020 (Réglementation environnementale 2020)

L'heure est à l'évolution en matière d'écologie et d'environnement. C'est pourquoi d'ici peu le secteur de l'immobilier neuf sera confronté à la nouvelle réglementation environnementale RE 2020. Cette réglementation maintiendra tous les objectifs précédents visant à la réduction des gaz à effet de serre, mais également à une meilleure performance énergétique.

Cependant, de nouveaux objectifs sont à venir notamment avec :

  • la production d'énergies renouvelables
  • des bâtiments à énergies positives
  • la qualité de l’air intérieur du logement (label IntAirieur)
  • l’isolation phonique et thermique
  • Le choix des matériaux, l'exposition, la dimension des surfaces vitrées, le mode de chauffage, l'absence de ponts thermiques, l'éclairage, etc...

La nouvelle norme environnementale RE 2020 est réalisée de manière à ce que uniquement les bâtiments à énergies positives soient aux normes. Une contrainte conséquente, mais nécessaire en matière d'Écologie.

De nouveaux labels liés à la RE 2020 sont en cours d'expérimentation pour pallier un réchauffement climatique précoce notamment le label E+C- et BEPOS.

Le label E+C- (Énergie positive et réduction du Carbone)

Le label E+C- est un label intermédiaire correspondant à l'énergie positive et la réduction de carbone. Il est attribué aux constructions neuves qui produisent plus d'énergie qu'elles n'en consomment.

Ce label environnemental a vu le jour en 2016 et a pour objectifs, lié à la RE 2020, la mise en place des énergies renouvelables et la démarche de construction de bâtiments à énergie positive et faible empreinte carbone pour la lutte contre le réchauffement climatique. Celui-ci est toujours en cours d'élaboration. Il comprend pour son évaluation :

  • 4 niveaux pour la performance énergétique (E1, E2, E3, E4)
  • 2 niveaux pour. l'aspect carbone (C1, C2)

Ce label E+C- agit dans la démarche de la loi de transition énergétique pour la croissance verte. Le secteur de l'immobilier neuf est en nette accélération en matière environnementale.

Le label E+C- est acteur de la future réglementation environnementale 2020 et répond aux exigences de demain en matière d'Écologie.

Le label BEPOS (Bâtiment à Énergie POSitive)

La label BEPOS est un label de la norme environnementale RE 2020, en cours d'élaboration, qui déterminera la réglementation concrète de celle-ci. L'objectif de ce label, suite à la loi Grenelle II, est qu'à l'horizon 2020, tous les bâtiments soient à énergies positives pour le secteur de l'immobilier neuf. Effectivement, les nouvelles constructions devront produire plus d'énergies renouvelables qu'elles ne consomment d'énergies primaires. Pour cela, tous les bâtiments neufs devront être équipés de dispositifs permettant la création d'énergies renouvelables (panneaux solaires).

Cependant, les caractéristiques et critères de ces labels sont à déterminer plus expressément dans la norme environnementale RE 2020.

Avec l'arrivée de toutes ces normes écologiques et environnementales, le secteur d'activité de l'immobilier neuf est en plein essor pour permettre de réduire les importantes émissions de CO2 et envisager un avenir serein dans le respect de la planète.

Mis à jour le 25 mars 2021
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